Saint-Rémy l'Honoré : Conseil municipal le vendredi 1er février 2008

Saint-Rémy l'honoré : Conseil municipal le vendredi 1er février 2008

Réunion de Conseil Municipal le vendredi 1er février 2008, à 20h30, salle du conseil, mairie de Saint-Rémy l'Honoré.

A l’ordre du jour affiché en Mairie  :

1.  
2.  
3. Affaires scolaires :
4. Renouvellement convention restauration des personnels enseignants
   
   Mise en oeuvre contrat de travail pour personnels enseignants assurant l'école
   Etude mise en place d'un service minimum d'accueil en cas de grève des personnels
   Enseignants du 1er degré - convention avec le Ministère de l'Education Nationale
   
   Personnel territorial
   Convention mise à disposition d'un agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (A.C.M.O.)
   
   S.M.G.S.I.S.L.I.* : dissolution du syndicat et affectation des excèdents d'investissement dudit Syndicat
   
   D.D.E.A.* : Etude convention de mise à disposition entr'e l'Etat représenté par la direction départementale de l'Equipement et de l'Agriculture dans le cadre du projet de modification du P.O.S.
   
   Voirie :
   Mise en place d'un plan de numérotation de la rue de Chatillon
   Dénomination de voirie
   Sécurité rue de la Chênaie - rue du Professeur Mariller (RD34)
   Protection du parking du foyer rural
   
   Bibliothèque municipale : Augmentation de la participation financière de la Clinique de convalescence de l'Ouest.
   
   Affaires diverses
   

Dictionnaire des abréviations :
A.C.M.O. : Agent Chargé de la Mise en Oeuvre des règles d'hygiène et de sécurite
S.M.G.S.I.S.L.I. : Syndicat Mixte de Gestion du Service Intercommunal de Secours et de Lutte contre l'Incendie
pour info : 20/02/1996 Adhésion de la commune de Saint-Rémy l'Honoré.au SMGSILI, Monsieur Simonin, maire est le délégué de la commune de Saint-Rémy l'Honoré
D.D.E.A. : Direction Départementale de l'Equipement et de l'Agriculture
P.O.S. : Plan d'Occupation des Sols